Entrepreneur :
Règlement d'entrepreneur petit
Des entrepreneurs petits ne doivent pas épuiser d'impôt sur le chiffre d'affaires au bureau des contributions, ne peuvent pas rendre aussi de taxe en amont en vigueur. Ils ne doivent pas livrer de déclaration préalable TVA. Sur les factures exposées par vous, aucun impôt sur le chiffre d'affaires ne peut être prouvé. L'entier s'appelle une taxation zéro. La taxation zéro n'est pas un devoir. Il est libre à l'entrepreneur de livrer une déclaration préalable TVA ou pas. Il est lié toutefois à cette décision pour cinq ans.
Exception : Avec une dette fiscale inverse (p. ex. acquisition intracommunautaire, achat des autres performances de l'étranger), l'entrepreneur petit en tant que bénéficiaires est malgré tout imposable et doit épuiser l'impôt sur le chiffre d'affaires ! Pour autant que les montants ne soient pas trop élevés, la livraison va dans la plupart des cas à la déclaration de l'impôt sur le chiffre à l'échéance de l'exercice.
Remarque : Cela est d'ailleurs un bel exemple, comme « un règlement de simplification » augmente la complexité. Du point de vue de l'entrepreneur petit, il ne peut pas vraiment être compris simplement qu'il est umsatzsteuerpflichtig malgré une libération d'impôt sur le chiffre d'affaires dans certains cas et doit livrer une déclaration de l'impôt sur le chiffre !
Précaution fondateur d'existence ! Si vous achetez plus au début vendez, l'entier ne vaut pas la peine parfois !
Quand quelqu'un est entrepreneur petit, » la loi relative à l'impôt sur le chiffre d'affaires (§ 19) définit